Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPSULE
/
Qualité vérifiée
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Qualité vérifiée
CAPSULE, SARL

Numéro de dépôt :
3645974
Date de dépôt :
22/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Qualité vérifiée de CAPSULE

Présentation de la marque Qualité vérifiée

Déposée le 22 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPSULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Qualité vérifiée »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAPSULE domicilié(e) 47 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPSULE domicilié(e) 47 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39 41 43

CAPSULE a également déposé les autres marques suivantes : 123sejours , CAPSULE , lescolos , FRAMED SOLID METRICS FOR SERIOUS RIDERS


CAPSULE, SARL - 47 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


CAPSULE - 47 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet total n°539312 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping.